Déposée le 12 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAPPY INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPPY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAPPY INC domicilié(e) 86 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 507 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAPPY INC Société par actions simplifiée - 86 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 483507810
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Inscription le 25 janvier 2006 - retrait partiel n°426922 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 15 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472428 - Publication au BOPI 2008-04-15
Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428611 - Publication au BOPI 2006-02-21
Inscription le 26 mars 2007 - Concession de licence n°452236 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à savoir : produits pour la conservation des fleurs, engrais pour les terres, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, pots en tourbe pour l'horticulture, algues (fertilisants), cire et mastic à greffer les arbres, humus, terreau, terre végétale, produits fertilisants. Produits pour la destruction des plantes, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, insecticides, insectifuges. Journaux, livres, magazines, prospectus, tracts publicitaires et manuels ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier et carton d'emballage, à savoir : sacs, sachets, boites et feuilles d'emballage en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; photographies ; articles pour reliures, reliures ; clichés ; calendriers ; caractère d'imprimerie ; cache-pots en papier, étiquettes non en tissu. Supports pour plantes (arrangements floraux), pots à fleurs, vases non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, seaux, arrosoirs, bougeoirs non en métaux précieux ; cache-pots non en papier ; gants de jardinage. Fleurs naturelles, plantes fleuries, plantes vertes, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, arbustes, arbres, arbres de Noël, semences (graines). Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir ; tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits ; services de location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services de promotion des ventes pour des tiers ; service de gestion des affaires commerciales ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation dans les domaines horticole et floral, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Transport, emballage, emmagasinage et entreposage de produits horticoles et floraux ; service de livraison à domicile de fleurs commandées en magasins ou par correspondance par le biais d'un site Internet ; préparation de commandes, chargement et déchargement de marchandises, affrètement de véhicules pour les livraisons à domicile ; service d'expédition de fleurs à distance. Confection de compositions florales et de couronnes (art floral) ; service de location de plantes ; horticulture ; sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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